Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELT
MATBETON

Numéro de dépôt :
4593467
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
BELT de MATBETON

Présentation de la marque BELT

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par MATBETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est MATBETON domicilié(e) 25 RUE DE LA CALIFORNIE - 44402 - REZE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATBETON, Monsieur PIERRICK BOUTIN domicilié(e) 25 RUE DE LA CALIFORNIE - 44402 - REZE CEDEX 02 - France.

La marque BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELT arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

MATBETON a également déposé les autres marques suivantes : MATBETON HYDRO-MECANIQUE , MATBETON BELT , MATBETON


MATBETON - 25 RUE DE LA CALIFORNIE - 44402 - REZE CEDEX - France


MATBETON, Monsieur PIERRICK BOUTIN - 25 RUE DE LA CALIFORNIE - 44402 - REZE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.