Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Distrito Francés
M. MATARIN Florian, Agissant pour le compte de la société DF UNIT en cours de formation
M. NGY Davy, Agissant pour le compte de la société DF UNIT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4107201
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2024
Distrito Francés de MATARIN Florian

Présentation de la marque Distrito Francés

Déposée le 22 juillet 2014 par monsieur MATARIN Florian et monsieur NGY Davy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Distrito Francés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Les déposants sont monsieur MATARIN Florian domicilié(e) 82 av secretan - 75019 - PARIS - France et monsieur NGY Davy domicilié(e) 99 rue du capitaine Georges Clement - 95120 - ERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NGY DAVY domicilié(e) 99 RUE DU CAPITAINE GEORGES CLEMENT - 95120 - ERMONT - France.

La marque Distrito Francés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distrito Francés est expirée depuis le 22 juillet 2024.


M. MATARIN Florian, Agissant pour le compte de la société DF UNIT en cours de formation - 82 av secretan - 75019 - PARIS - France

M. NGY Davy, Agissant pour le compte de la société DF UNIT en cours de formation - 99 rue du capitaine Georges Clement - 95120 - ERMONT - France


M. NGY DAVY - 99 RUE DU CAPITAINE GEORGES CLEMENT - 95120 - ERMONT - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 1 avril 2015 - Immatriculation de societé n°645722 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.