Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– EDUCATION SOUTIEN – Aide Educative à Domicile
M. MATARESE Bruno

Numéro de dépôt :
4116796
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2024
– EDUCATION SOUTIEN – Aide Educative à Domicile de MATARESE Bruno

Présentation de la marque – EDUCATION SOUTIEN – Aide Educative à Domicile

Déposée le 10 septembre 2014 par monsieur MATARESE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « – EDUCATION SOUTIEN – Aide Educative à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur MATARESE Bruno domicilié(e) 900 Les Fontanilles - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATARESE Bruno domicilié(e) 900 Les Fontanilles - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France.

La marque – EDUCATION SOUTIEN – Aide Educative à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – EDUCATION SOUTIEN – Aide Educative à Domicile est expirée depuis le 10 septembre 2024.


M. MATARESE Bruno - 900 Les Fontanilles - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France


M. MATARESE Bruno - 900 Les Fontanilles - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669676 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement.