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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAT-SERVICE FRANCE
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DESIL-SEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIL-SEUL
MAT-SERVICE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1514081
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1999

Présentation de la marque DESIL-SEUL

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MAT-SERVICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIL-SEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAT-SERVICE FRANCE domicilié(e) Le Janet, BRIE, 35150 JANZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque DESIL-SEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIL-SEUL est expirée depuis le 13 février 1999.

MAT-SERVICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAT ELEVAGE , IRRI MAT , MAT-DISCOUNT , MAT DISCOUNT , MAT-ELEVAGE , AGRI PIECES , AGRI-PIECES , LANDROTOR , GODIMAT , DESIL SEUL


MAT-SERVICE FRANCE (S.A.) - Le Janet, BRIE, 35150 JANZE. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Désileuses d'ensilage et désileuses distributrices.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).