Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROSPHERE
MAT GES, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1659439
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2001

Présentation de la marque AGROSPHERE

Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) MAT GES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAT GES domicilié(e) Le Janet-Brie, 33150 JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque AGROSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSPHERE est expirée depuis le 2 mai 2001.

MAT GES a également déposé les autres marques suivantes : CERVEAUDIS , SERVODIS


MAT GES, Société Anonyme de droit franÇais - Le Janet-Brie, 33150 JANZE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;produits chimiques pour l'amendement des sols;produits d'engluement pour l'arboriculture;mastics pour remplir les cavités des arbres;bactéricides pour l'oenologie;carbonyle pour la protection des plantes;produits pour la conservation des fleurs;additifs chimiques aux fongicides;hormones pour activer la maturation des fruits;produits contre la germination des légumes;produits chimiques pour la protection contre le mildiou;produits pour la purification de l'eau;engrais pour l'agriculture;algues;cyanamide calcique;terres pour la culture;produits fertilisant;humus;superphosphates;terre végétale;terres rares.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;cire d'abeille;allume-feu;bois à brûler;charbon de bois;produits pour la conservation du cuir;graisses de graissage;graisses industrielles;tourbe.Produits vétérinaire et hygiéniques, substances diététiques à usage vétérinaires;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides;algicides;produits pour laver les animaux;colliers anti-parasitaires pour animaux;produits anti-parasitaires;attrape-mouches;produits pour laver les bestiaux;résidus du traitement des grains de céréales (à usage médical);lotions pour animaux;répulsifs pour animaux;désherbants;germicides;produits pour la destruction des herbes;insecticides;insectifuges;médicaments à usage vétérinaires;parasiticides;pesticides;phosphates à usage pharmaceutique;produits chimiques pour le traitement du phylloxéra;produits pour la destruction des plantes;remèdes à usage vétérinaire;produits pour détruire les souris et les rats;produits stérilisants pour sols;produits pour détruire la vermine;vermifuges;vésicants;préparations de vitamines;produits phytosanitaires;produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;fil de fer barbelé;baignoires d'oiseaux;chaînes pour bestiaux;cloisons métalliques;clôtures métalliques;cordages métalliques;plongeoirs métalliques;réservoirs en métal;serres transportables métalliques;volières métalliques.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines pour l'affûtage;instruments agricoles autres qu'à main;élévateurs pour l'agriculture;machines pour l'aiguisage;meules pour l'aiguisage;moissonneuses;moissonneuses-batteuses;machines à battre;bétonnières de chantiers;machines à travailler le bois;bulldozers;broyeurs;centrifugeuses;décortiqueuses de céréales;monte-charges;charrues;socs de charrues;dégazonneuses;faucheuses;foreuses;presses à fourrage;tondeuses à gazon;hache-paille;machines à meuler;meules à aiguiser;moissonneuses-lieuses;incubateurs pour oeufs;pulvérisateurs;machines pour la purification de l'eau;raboteuses;râteleuses;scies;tondeuses;tondeuses à gazon;tondeuses pour les animaux.Outils et instruments à main entraînés manuellement;instruments pour l'affûtage;instruments à main agricoles;instruments pour l'aiguisage;bêches;instruments à marquer les bestiaux;faux;fourches;haches;seringues pour projeter des insecticides;vaporisateurs pour insecticides;outils de jardinage;lames;lames de cisailles;lames de scies;perforateurs;pierres à affûter;pierres à aiguiser;pioches;porte-forets;portes-scies;rabots;râpes;râteaux;scies;sécateurs;tenailles.Appareils et instruments vétérinaires;tire-lait;appareils et instruments pour la traite des animaux;épandeurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre;appareils de locomotion par eau;accouplements pour véhicules terrestres;barques;canots;véhicules électriques;véhicules frigorifiques;chariots élévateurs;charrettes;machines motrices pour véhicules terrestres;remorques;attelages de remorque pour véhicules;tracteurs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;fers à cheval;produits en matières plastiques mi-ouvrés;tuyaux flexibles non métalliques;tuyaux d'arrosge.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;selles;colliers pour animaux;bourrellerie;gibecières;cannes;cannes-sièges;carnassières;licous;musettes à fourrage;genouillères pour animaux;habits pour animaux (tapis de selle, couvertures);housses de selles;mangeoires;muselières;parapluies;parasols;sacs de voyage;attaches de selles;bandoulières en cuir;selles pour chevaux.Courroies de harnais;courroies en cuir;ferrures de harnais;sacs;harnais;rênes;mors.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;constructions transportables non métalliques;baignoires d'oiseaux non métalliques;cloisons non métalliques;clôtures non métalliques;perchoirs;plongeoirs non métalliques;porcheries;serres transportables non métalliques;volières non métalliques.Vêtements, chaussures, chapellerie;anti-dérapant pour chaussures;blouses;bonnets;bottes;casquettes;bérets;ceintures;chandails;chapeaux;vêtements pour le jardinage;tabliers;gants;chaussures.produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt;additifs pour fourrage;produits alimentaires pour les animaux;substances fortifiantes alimentaires pour les animaux;arbres;arbustes;avoine;aliments pour bestiaux;levures pour bestiaux;aliments pour le bétail;sels pour le bétail;betteraves;blé;bois bruts;résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail;céréales en grains non travaillées;biscuits pour animaux;produits de l'élevage;produits pour l'engraissement des animaux;foin;fourrage;gazon naturel;graines pour l'alimentation animale;grains;maïs;oignons (bulbes de fleurs);orge;paille;pâtées;plantes;; plants;produits pour la ponte de la volaille;protéines pour l'alimentation animale;racines alimentaires;rosiers;seigle;son de céréales;tourbe pour litières;pieds de vigne; volailles pour l'élevage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.