Marque expirée - Marque en non vigueur

MAT DE MISAINE
MAT DE MISAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1379765
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/11/2016
MAT DE MISAINE de MAT DE MISAINE

Présentation de la marque MAT DE MISAINE

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MAT DE MISAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MAT DE MISAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAT DE MISAINE domicilié(e) Zone Industrielle de la Bégaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE (dossier no 2320027) - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 963 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2320027) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAT DE MISAINE est expirée depuis le 4 novembre 2016.

MAT DE MISAINE a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE SKIPPER , (Marque figurative) , MAT DE MISAINE VETEMENTS DE BORD , MAT DE MISAINE , MM , MAT DE MISAINE VETEMENTS DE BORD , MAT DE MISAINE , M2M


MAT DE MISAINE Société anonyme - Zone Industrielle de la Bégaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE (dossier no 2320027) - 85800 - France - SIREN 348963141


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2320027) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2079546 - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2320027 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 6 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°230757 - Publication au BOPI 1997-01-06

Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182615 - Publication au BOPI 1995-03-02

Inscription le 30 décembre 1996 - Recours en restauration n°230617 - Publication au BOPI 1996-12-30

Inscription - Transmission de propriété n°25871 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.