Marque renouvelée - Marque en non vigueur

- SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND -
MASVIEL PICHON S.A.

Numéro de dépôt :
1438595
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2007
- SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND - de MASVIEL PICHON

Présentation de la marque - SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND -

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MASVIEL PICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASVIEL PICHON domicilié(e) 8, rue Jean Jaurès, 26000 VALENCE (dossier no 2101435) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2101435) - France.

La marque - SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND - est expirée depuis le 4 décembre 2007.

MASVIEL PICHON a également déposé les autres marques suivantes : LYSFRANCE , MAS BIJOUX OR , MASVIEL-PICHON , RHESOR , AURELLA , MAJEUR , MAS , LE SAVOIR PLAIRE FRANCAIS , MASVIEL , LYSFRANCE


MASVIEL PICHON S.A. - 8, rue Jean Jaurès, 26000 VALENCE (dossier no 2101435) - France - SIREN 435580709


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2101435) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1997 n°2101435 - Publication au BOPI 1997-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. -