Déposée le 5 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) MASVIEL PICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASVIEL PICHON domicilié(e) 8 rue Jean JAURES, 26000 VALENCE (dossier no 2049719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA domicilié(e) (dossier no 2049719) - France.
La marque RHESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASVIEL PICHON SA - 8 rue Jean JAURES, 26000 VALENCE (dossier no 2049719) - France - SIREN 435580709
ARTEMA - (dossier no 2049719) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 1995 n°2049719 - Publication au BOPI 1995-06-06
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Articles en métal non précieux non compris dans d'autres classes.- Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillers );joaillerie, pierres précieuxes;horlogerie et autres instruments chronométriques.- Articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.- Gutta-percha, gomme élastique, balata, matières plastiques et objets fabriqués en ces matières.- Instruments, appareils et accessoires chirurgicaux, médicaux et dentaires. -
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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