Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALICA
Numéro de dépôt :
1521646
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
13/03/1999
Présentation de la marque ALICA
Déposée le 13 mars 1989 par MASURE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « ALICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICA est expirée depuis le 13 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37