Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MY E-CIG
MASUB, SARL

Numéro de dépôt :
4022648
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MY E-CIG de MASUB

Présentation de la marque MY E-CIG

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY E-CIG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASUB domicilié(e) 1160 AVENUE GUILLAUME DULAC - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASUB, M. PIERRE SUBRERO domicilié(e) 1160 AVENUE GUILLAUME DULAC - 13600 - LA CIOTAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MASUB, SARL - 1160 AVENUE GUILLAUME DULAC - 13600 - LA CIOTAT - France


MASUB, M. PIERRE SUBRERO - 1160 AVENUE GUILLAUME DULAC - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679122 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Cigarettes, cigares, cigarillos et pipes avec ou sans tabac, à usage médical ou pas ; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques sans tabac à usage médical ou pas , avec nicotine ou sans ; ampoules et fioles de e liquide contenant de la nicotine ou non pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical ou non et électriques ou électroniques ; cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical ou pas et électriques ou électroniques ou non ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Batteries électriques ; Batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Distributeurs d'arômes à usage médical ou non ; inhalateurs à usage médical ou non , liquides (e-liquides) pour cigarettes , pipes et cigarrillos électroniques contenant de la nicotine ou sans nicotine ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac,cigarettes, cigarillos et cigares ; cigarettes, cigares et cigarillos électriques ou électroniques ; pipes, électriques ou électroniques ou non ; ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités ; articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, et paquets de cigares ; sacs de rangement, fioles de e-liquides , produits contenant de la nicotine ou sans nicotine. Clearomizers et réservoirs pour cigarette et pipes électroniques. fioles pour e-liquides avec nicotine ou sans ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de vente au détail, à savoir la vente ainsi que la médiation commerciale pour la vente de cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical, cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques à usage médical, ampoules pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et électriques ou électroniques ou non, cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et électriques ou électroniques ou non, batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques, distributeurs d'arômes à usage médical ou non , inhalateurs à usage médical ou non , tabac, cigarettes, cigarillos et cigares, cigarettes, cigares et cigarillos, pipes électriques ou électroniques ou non, ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités, articles pour fumeurs, notamment paques de tabac, paquets de cigarettes, paquets de cigarillos et paquets de cigares, sacs de rangement. fioles de e-liquides contenant de la nicotine ou sans nicotine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).