Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
p'tite gourde
Numéro de dépôt :
4000969
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque p'tite gourde
Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) mastrad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « p'tite gourde »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
mastrad a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720347 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29