Déposée le 21 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MASTRAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTRAD domicilié(e) 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 349 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu LION domicilié(e) 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque ORKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTRAD S.A. - 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 394349773
Mathieu LION - 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422805 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Maniques – cuillère à glace – bac à glaçons – tire-bouchon – bols – essoreuses – moulin à ail – mélangeur à vinaigrette – verres mesureurs – poires à sauce – brosses de ménage. Moule à gâteaux – moule à glace – moule à chocolat – moule à terrine – moule à glace vive. – pince à linge – pince à sac – pince à café – pince à glace – – planche à découper – bouteille isotherme – entonnoirs – pots – pichets – mélangeur – batteur. Mixeur – ouvre-boîte – presse-agrumes – robot de cuisine – sorbetière – centrifugeuse – râpe électrique – moulin à café – couteau électrique – aiguiseur à couteau – moulin à épices – moulin à légumes – réchaud. – rasoirs à légumes – fourchettes de cuisson fourchettes de cuisine. – spatules découpe oursin – découpe Chataîgne – ouvre-boîte – pince à linge – pince à sac – pince à café – pince à glace – pince à escargot – presse ail – râpes – éminceur – pince à arrêtes – découpe Pizza – découpe fromage – découpe Agrumes – tire-bouchon – décapsuleur – découpe capsule – épluche légumes – épluche fruit – aiguiseur à couteau – rouleau à pâtisserie – découpoir – ciseaux – moulin à épices – moulin à légumes – mélangeur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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