Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORKA
MASTRAD S.A.

Numéro de dépôt :
3299615
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
ORKA de MASTRAD

Présentation de la marque ORKA

Déposée le 21 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MASTRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTRAD domicilié(e) 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 349 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu LION domicilié(e) 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ORKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORKA est expirée depuis le 21 juin 2014.

MASTRAD a également déposé les autres marques suivantes : THERMO-CONTROL , MICROONDABLE , FILTR'ECO SOURCE DE PURETE , DEOS MILLENIUM , boîtes EXPANDABLES , DEOS LE SAVON D'ACIER , COLORGRIP , toupie des sauces , CESAM L'OUVRE-BOITES SECURITE , l'art de l'utile


MASTRAD S.A. - 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 394349773


Mathieu LION - 12 rue du 4 Septembre,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422805 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Maniques – cuillère à glace – bac à glaçons – tire-bouchon – bols – essoreuses – moulin à ail – mélangeur à vinaigrette – verres mesureurs – poires à sauce – brosses de ménage. Moule à gâteaux – moule à glace – moule à chocolat – moule à terrine – moule à glace vive. – pince à linge – pince à sac – pince à café – pince à glace – – planche à découper – bouteille isotherme – entonnoirs – pots – pichets – mélangeur – batteur. Mixeur – ouvre-boîte – presse-agrumes – robot de cuisine – sorbetière – centrifugeuse – râpe électrique – moulin à café – couteau électrique – aiguiseur à couteau – moulin à épices – moulin à légumes – réchaud. – rasoirs à légumes – fourchettes de cuisson fourchettes de cuisine. – spatules découpe oursin – découpe Chataîgne – ouvre-boîte – pince à linge – pince à sac – pince à café – pince à glace – pince à escargot – presse ail – râpes – éminceur – pince à arrêtes – découpe Pizza – découpe fromage – découpe Agrumes – tire-bouchon – décapsuleur – découpe capsule – épluche légumes – épluche fruit – aiguiseur à couteau – rouleau à pâtisserie – découpoir – ciseaux – moulin à épices – moulin à légumes – mélangeur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.