Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAM L'OUVRE-BOITES SECURITE
MASTRAD S.A.R.L

Numéro de dépôt :
95584507
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2005

Présentation de la marque CESAM L'OUVRE-BOITES SECURITE

Déposée le 10 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAM L'OUVRE-BOITES SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTRAD domicilié(e) 81 Rue Réaumur, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 349 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTRAD S.A.R.L Melle Anne-Laure Nabat - France.

La marque CESAM L'OUVRE-BOITES SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAM L'OUVRE-BOITES SECURITE est expirée depuis le 10 août 2005.

MASTRAD a également déposé les autres marques suivantes : THERMO-CONTROL , MICROONDABLE , FILTR'ECO SOURCE DE PURETE , DEOS MILLENIUM , boîtes EXPANDABLES , DEOS LE SAVON D'ACIER , COLORGRIP , toupie des sauces , l'art de l'utile , DEOS LE SAVON D'ACIER


MASTRAD S.A.R.L - 81 Rue Réaumur, 75002 Paris - France - SIREN 394349773


MASTRAD S.A.R.L Melle Anne-Laure Nabat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement en plastique, bois ou métal, destiné à ouvrir et fermer les bouteilles, bocaux, pots, boites, boîtes de conserve, canettes, bouchons, opercules, couvercles, capsules, boulons, vis, serre-joint, pouvant ou non être fixé à l'aide d'aimant, d'adhésif, de ventouse ou de vis

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.