Marque expirée - Marque en non vigueur

Provencielle
Maston-Cohen Noëmie

Numéro de dépôt :
3694566
Date de dépôt :
28/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2019
Provencielle de Maston-Cohen Noëmie

Présentation de la marque Provencielle

Déposée le 28 novembre 2009 par Maston-Cohen Noëmie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Provencielle »

Le déposant est Maston-Cohen Noëmie domicilié(e) 567 Avenue Bel Air - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maston-Cohen Noëmie domicilié(e) 373 Avenue Bel Air - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provencielle est expirée depuis le 28 novembre 2019.


Maston-Cohen Noëmie - 567 Avenue Bel Air - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Maston-Cohen Noëmie - 373 Avenue Bel Air - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539943 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; huiles essentielles béneficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Huile essentielle de la viande de Haute Provence ».

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucres à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.