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Marques déposées par MASTEY Michel
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MASTEY - PHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTEY - PHARM
MASTEY Michel

Numéro de dépôt :
96649638
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque MASTEY - PHARM

Déposée le 7 novembre 1996 par MASTEY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTEY - PHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est MASTEY Michel, domicilié(e) 2 bis rue Leroux, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MASTEY - France.

La marque MASTEY - PHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTEY - PHARM est expirée depuis le 7 novembre 2006.

MASTEY Michel a également déposé les autres marques suivantes : MASTEY-PHARM , "START-FORM"


MASTEY Michel - 2 bis rue Leroux, 75016 PARIS - France


Michel MASTEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 4 novembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°266202 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 1 décembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°246529 - Publication au BOPI 1997-12-01

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Complexe de vitamines (à usage médical) sous forme de cachets, pastilles, gélules (conditionnement sous sachets transparents) ; Ces produits relevant du monopole pharmaceutique.