Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAITE
MASTEY DE PARIS, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1567574
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019

Présentation de la marque TRAITE

Déposée le 28 décembre 1989 par la société MASTEY DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAITE »

Le déposant est la société MASTEY DE PARIS domicilié(e) 25413 Rye Canyon Road - CALIFORNIE 91355 - VALENCIA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAITE est expirée depuis le 28 décembre 2019.

MASTEY DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : MASTEY , MASTEY , FREHAIR


MASTEY DE PARIS, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 25413 Rye Canyon Road - CALIFORNIE 91355 - VALENCIA - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156527 - Publication au BOPI 1999-11-04

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425402 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15

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