Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIE MASTERS-FRANCE

Numéro de dépôt :
96626901
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mai 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MASTERS-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MASTERS-FRANCE domicilié(e) 228 Route de Bellegarde, 74330 LA BALME DE SILLINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET OFFIDE Monsieur Frédéric JOUANNO - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626901.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2006.

MASTERS-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MASTERS ACCESSOIRES , MASTERS VOYAGES , MASTERS LOCATION , MASTERS ASSISTANCE , MASTERS FRANCE , SWEET' UP


GIE MASTERS-FRANCE - 228 Route de Bellegarde, 74330 LA BALME DE SILLINGY - France


CABINET OFFIDE Monsieur Frédéric JOUANNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Organisation de voyages Informations concernant les voyages. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.