Déposée le 7 février 2006 par la Société Anonyme (SA) MASTERNAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASTERPARC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTERNAUT domicilié(e) 4 rue Charles Cros,27400 LOUVIERS - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 875 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERNAUT société anonyme - 4 rue Charles Cros,27400 LOUVIERS - 27400 - France - SIREN 404875494
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483687 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483688 - Publication au BOPI 2008-10-27
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Logiciels (programmes enregistrés) de gestion d'un parc ou flotte automobile ; logiciels (programmes enregistrés) de planification de réparations de véhicules, de gestion de stock et de commandes de pièces détachées de véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion des coûts d'exploitation de véhicule ; logiciels (programmes enregistrés) de préparation et d'édition de devis et de factures et de suivi de facturation. Services de communications (transmission) sur réseau informatique d'informations issues de logiciels (programmes enregistrés) de gestion d'un parc ou flotte automobile, de logiciels (programmes enregistrés) de planification de réparations de véhicules, de gestion de stock et de commandes de pièces détachées de véhicules, de logiciels (programmes enregistrés) de gestion des coûts d'exploitation de véhicule, de logiciels (programmes enregistrés) de préparation et d'édition de devis et de factures et de suivi de facturation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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