Présentation de la marque Masternaut Tax & Expense
Déposée le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERNAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Masternaut Tax & Expense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERNAUT domicilié(e) 5 Rue Salomon de Rothschild - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 476 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque Masternaut Tax & Expense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERNAUT, Société par actions simplifiée - 5 Rue Salomon de Rothschild - 92150 - SURESNES - France - SIREN 419476593
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 24 septembre 2018 - Constitution de gage n°734523 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24
Appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, à la mesure de la vitesse des véhicules, à la mesure de la distance et des angles ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels liés au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, à la mesure de la vitesse des véhicules, à la mesure de la distance et des angles ; logiciels permettant la gestion d'une flotte de véhicules ; instruments d'alarme ; caméras vidéo ; écrans vidéo ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques et de consommation pour véhicules ; appareils pour GPS (systèmes de repérage universel) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de téléguidage ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; systèmes de localisation mondiale ; tachéomètres ; tachymètres ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour l'enregistrement du temps ; enregistreurs de pression ; jauges ; appareils électriques et électroniques de mesure, de surveillance et de contrôle ; appareils de radio pour véhicules ; systèmes incorporant des logiciels de logistiques pour véhicules ; thermostats pour véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; régulateurs de voltage pour véhicules ; indicateurs de vitesse, de positionnement et de consommation des véhicules ; indicateurs de la distance parcourue ou à parcourir par des véhicules ; avertisseurs antivol ; antennes ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de codes à barres ; puces (circuits intégrés), mémoires d'ordinateurs ; capteurs ; transpondeurs ; détecteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunications) ; récepteurs audio ; récepteurs vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils d'intercommunication ; appareils et systèmes de communication mobiles ; set de radiotéléphonie ;
Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
Services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations relatives au trafic, au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, à la mesure de la vitesse des véhicules, à la mesure de la distance et des angles ; fourniture d'accès à une base de données ; services de messagerie vocale ; services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Services de navigation ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; collecte et diffusion d'informations sur le trafic et les conditions routières ;
Création, maintenance, archivage et mise à jour de bases de données permettant la gestion d'une flotte de véhicules ; création, maintenance, archivage et mise à jour de bases de données contenant des informations relatives au trafic, au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, à la mesure de la vitesse des véhicules, à la mesure de la distance et des angles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Masternaut Tax & Expense"
