Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN BUSINESS KEYS
MASTERING GREEN BUSINESS, SAS

Numéro de dépôt :
3777526
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
GREEN BUSINESS KEYS de MASTERING GREEN BUSINESS

Présentation de la marque GREEN BUSINESS KEYS

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERING GREEN BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN BUSINESS KEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASTERING GREEN BUSINESS domicilié(e) 116 ROUTE D ESPAGNE HELIOS 3 - BAL 306 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 614 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTERING GREEN BUSINESS domicilié(e) 116 ROUTE D ESPAGNE HELIOS 3 - BAL 306 31100 TOULOUSE - France.

La marque GREEN BUSINESS KEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN BUSINESS KEYS est expirée depuis le 26 octobre 2020.

MASTERING GREEN BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes : MASTERING GREEN BUSINESS , VALORENE


MASTERING GREEN BUSINESS, SAS - 116 ROUTE D ESPAGNE HELIOS 3 - BAL 306 31100 TOULOUSE - France - SIREN 523614279


MASTERING GREEN BUSINESS - 116 ROUTE D ESPAGNE HELIOS 3 - BAL 306 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).