Déposée le 27 juillet 1995 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VETERINARY PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2288214) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2288214) - 75008 - France.
La marque VETERINARY PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2288214) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2288214) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288214 - Publication au BOPI 2005-05-13
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiénique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteuxtous destinés à être utilisés sur les animaux.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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