Marque expirée - Marque en non vigueur

TREETS
MASTERFOODS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1331070
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque TREETS

Déposée le 15 novembre 1985 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREETS »

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2300020) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2300020) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREETS est expirée depuis le 15 novembre 2015.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2300020) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2300020) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300020 - Publication au BOPI 2005-10-28

Renouvellement sans limitation n°2056993 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Confiserie.