Déposée le 3 août 1994 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) “ Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2270051) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2270051) - 75008 - France.
La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS société en commandite simple - “ Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2270051) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2270051) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2004 n°2270051 - Publication au BOPI 2004-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 27 mars 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°183509 - Publication au BOPI 1995-03-27
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaires ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légume pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée ; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao ; chocolat à boire ; farine ; céréales travaillées pour la consommation humaine à l'exclusion des céréales travaillées destinées aux biscuits, pain, gâteaux, pâtisserie ; préparations à base de céréales pour la consommation humaine à l'exclusion des préparations à base de céréales sous forme de biscuits, pain, gâteaux, pâtisserie ; riz ; pâtes ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaire sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, repas préparés et leurs constituants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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