Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TÊTE A TÊTE
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3127415
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2011
TÊTE A TÊTE de MASTERFOODS

Présentation de la marque TÊTE A TÊTE

Déposée le 23 octobre 2001 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÊTE A TÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque TÊTE A TÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÊTE A TÊTE est expirée depuis le 23 octobre 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 432236768


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Dentifrices et produits de lavage buccal (bains de bouche) pour animaux ; rafraîchisseurs d'haleine pour animaux. Préparations et substances vétérinaires ; suppléments alimentaires pour animaux, oiseaux et poissons ; désinfectants ; pesticides ; poudres, atomiseurs et colliers tous destinés à tuer les puces et tous destinés aux animaux ; shampooings et détergents traitants pour animaux ; produits de lavage buccal (bains de bouche) traitants et dentifrices traitants pour animaux. Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; produits horticoles ni préparés ni transformés (à l'exception des narcisses) ; graines (semences) (à l'exception des semences de narcisses) ; animaux vivants, oiseaux et poissons, aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; malt, os de seiche, os pour chiens, litières pour chiens, fruits et légumes frais.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.