Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAY BALL
MASTERFOODS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
95568547
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015

Présentation de la marque PLAY BALL

Déposée le 21 avril 1995 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2284447) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2284447) - 75008 - France.

La marque PLAY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAY BALL est expirée depuis le 21 avril 2015.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2284447) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2284447) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284447 - Publication au BOPI 2005-03-18

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire, farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, repas préparés à base des ingrédients précités