Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETSAN
MASTERFOODS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1204040
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque PETSAN

Déposée le 14 mai 1982 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2220153) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2220153) - 75008 - France.

La marque PETSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETSAN est expirée depuis le 14 mai 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2220153) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2220153) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220153 - Publication au BOPI 2002-04-30

Renouvellement sans limitation n°2004797 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Aliments pour animaux, produits de litière pour animaux.