Déposée le 19 décembre 1996 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEDIGREE PAL BRUNCH »
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2321912) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2321912) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2321912) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2321912) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321912 - Publication au BOPI 2006-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 11 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256054 - Publication au BOPI 1998-06-11
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, (ni préparés, ni transformés), céréales en graines non travaillées pour l'alimentation des animaux, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour I'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités
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