Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDIGREE LEGER & DELICIEUX
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3115755
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque PEDIGREE LEGER & DELICIEUX

Déposée le 7 août 2001 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDIGREE LEGER & DELICIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque PEDIGREE LEGER & DELICIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDIGREE LEGER & DELICIEUX est expirée depuis le 7 août 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 432236768


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 22 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351754 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.