Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUVERTURE
MASTERFOODS société en commandite simple

Numéro de dépôt :
93482057
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque OUVERTURE

Déposée le 1 septembre 1993 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu dit Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL,FRANCE (dossier no 2247171) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH – POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2247171) - 75008 - France.

La marque OUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUVERTURE est expirée depuis le 25 juillet 2013.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS société en commandite simple - Lieu dit Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL,FRANCE (dossier no 2247171) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH – POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2247171) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2247171 - Publication au BOPI 2003-07-25

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Animaux, oiseaux et poissons vivants, os de seiches, os pour chiens, produits de litières pour animaux, fruits frais et légumes frais, aliments pour animaux familiers à l'exception des aliments végétaux, préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités