Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINTESERS
MASTERFOODS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
92418023
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012

Présentation de la marque MINTESERS

Déposée le 6 mai 1992 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINTESERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2220157) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2220157) - 75008 - France.

La marque MINTESERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINTESERS est expirée depuis le 6 mai 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2220157) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2220157) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220157 - Publication au BOPI 2002-04-30

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires: pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités