Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILKY WAY ZG
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3097310
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011

Présentation de la marque MILKY WAY ZG

Déposée le 25 avril 2001 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILKY WAY ZG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque MILKY WAY ZG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILKY WAY ZG est expirée depuis le 25 avril 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 432236768


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Papier, carte, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; étiquettes de bagages en papier, badges de revers en papier ou en carton ; cartes portant le nom du convive, cartes de menu, serviettes de table en papier, cartes et panneaux de signalisation en papier ou en carton ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; livres, almanachs ; affiches ; calendriers, photographies, cartes de collection, autocollants, albums pour autocollants, autocollants pour pare-chocs, étiquettes, cartes de visite, carnets d'adresse, agendas, bloc-notes, cartes de route, boîtes de peinture, de dessin et d'écriture, manuels ; plans, cartes, posters, règles, stylos, instruments d'écriture ; sacs en plastique, papiers d'emballage et matières plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; répertoires d'adresse ; guides, dessous de verre en papier ou en carton ; vaisselle et gobelets en papier et en carton ; bandes dessinées, livres d'images, livres d'art, crayons, signets de livres, crayons de couleur, peintures (tableaux) encadrées ou non ; gommes à effacer ; plumiers, classeurs à anneaux ; calepins spirales ; calepins, couvertures de cahier, papier, enveloppes, cartes de vux, cartes postales, livres ; cahiers ; langes et couches en papier ou en cellulose à jeter ; tableaux noirs, albums, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; nappes et napperons en papier ; linge de table en papier ; rond de table en papier ; décorations de table en papier ou en carton ; boîtes en carton, modèles et maquettes en carton ; photos, journaux, publications périodiques, dessins et autres objets d'arts. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Jeux et jouets. Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers, gelées, tous destinés à la consommation humaine ; confitures, compotes de fruits, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, hachis de légumes, de viandes, de poissons pour farcir ; mélanges contenant de la graisse pour tartines, plats pré-cuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus végétaux pour la cuisine, sauces. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédanés de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales préparés et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, patisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats ; farces à base de céréales, riz, pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes sucrés à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; plats préparés à base des produits précités. Bières ; caux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; sirops ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; boissons à base de jus de fruit ne contenant pas plus de 2% d'alcool et préparations pour faire de telles boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.