Marque expirée - Marque en non vigueur

MILKY WAY
MASTERFOODS société en commandite simple

Numéro de dépôt :
96619073
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2016

Présentation de la marque MILKY WAY

Déposée le 2 avril 1996 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILKY WAY »

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2307612) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2307612) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILKY WAY est expirée depuis le 2 avril 2016.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2307612) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2307612) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307612 - Publication au BOPI 2006-02-10

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés; préparations culinaires à base de ces produits; produits laitiers et gelées à usage alimentaires; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz pâtes; épices (autres que les épices pour colailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibleset confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, repas préparés à base des ingrédients précités

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.