Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MASTERFOODSTODO
/
(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
95557686
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1995 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2280777) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2280777) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2005.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2280777) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2280777) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280777 - Publication au BOPI 2005-02-01

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Inscription le 29 novembre 2010 - Renonciation totale n°536637 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités