(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 juillet 1992 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426228.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2012.
MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222171 - Publication au BOPI 2002-06-07
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28