Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
92426228
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 1992 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2222171) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2222171) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426228.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2222171) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2222171) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222171 - Publication au BOPI 2002-06-07

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Gâteaux, glaces, confiserie