Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3427714
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Marque figurative de MASTERFOODS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 2006 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), cette marque figurative

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit Saint Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2016.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieu-dit Saint Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 29 novembre 2010 - Renonciation totale n°536633 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

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