Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3092547
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011
Marque en couleurs, figurative de MASTERFOODS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 2001 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092547.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 432236768


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Aliments pour animaux.