Déposée le 7 juillet 1993 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MALTESERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu dit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL,FRANCE (dossier no 2245451) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2245451) - 75008 - France.
La marque MALTESERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS société en commandite simple - Lieu dit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL,FRANCE (dossier no 2245451) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH-POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2245451) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245451 - Publication au BOPI 2003-07-01
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café: cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café au de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; matières de remplissage pour produits alimentaires; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités
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