Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ITALIE DU NORD AU SUD
MASTERFOODS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
97676262
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2017

Présentation de la marque L'ITALIE DU NORD AU SUD

Déposée le 2 mai 1997 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ITALIE DU NORD AU SUD »

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2339677) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2339677) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ITALIE DU NORD AU SUD est expirée depuis le 2 mai 2017.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2339677) - 45550 - France - SIREN 432236768


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2339677) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339677 - Publication au BOPI 2007-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 11 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256054 - Publication au BOPI 1998-06-11

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Viande, poisson, volaille et gibier, fuits de mer non vivants, préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaire ; confitures, pickles, soupes, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée, boissons à base de thé, de café ; épices (autres que les épices pour volailles) ; Chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café, cacao ; boissons à base de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farines alimentaires, biscuits (autres que les biscuits pour animaux), céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, pain, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café ou caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, plats préparés avec les ingrédients précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.