Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITEKAT BOUCHEES SAVEUR
MASTERFOODS Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
95562902
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015

Présentation de la marque KITEKAT BOUCHEES SAVEUR

Déposée le 15 mars 1995 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITEKAT BOUCHEES SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2282268) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2282268) - 75008 - France.

La marque KITEKAT BOUCHEES SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITEKAT BOUCHEES SAVEUR est expirée depuis le 15 mars 2015.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS Société en commandite simple - Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2282268) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2282268) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282268 - Publication au BOPI 2005-02-18

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités