Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRITLERS
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3264482
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
FRITLERS de MASTERFOODS

Présentation de la marque FRITLERS

Déposée le 23 décembre 2003 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRITLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit " St Nicolas " 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FRITLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRITLERS est expirée depuis le 23 décembre 2013.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieudit " St Nicolas " 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Préparations et substances vétérinaires ; additifs et suppléments alimentaires pour animaux, désinfectants ; pesticides, fongicides, poudres, gouttes, traitements et préparations de la peau et du pelage, et colliers, tous destinés à l'élimination des puces et tiques chez les animaux, préparations et substances vétérinaires et détergents médicalisés pour les animaux ; dentifrices et bains de bouche médicalisés pour animaux ; rafraîchisseurs d'haleine médicalisés pour animaux. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, préparations alimentaires pour animaux à base de l'un ou de plusieurs des produits précités destinés à être utilisées comme additifs aux produits alimentaires susmentionnés ; malts ; os de seiche et os pour chiens, bâtonnets à macher (objets comestibles pour animaux) ; litières pour animaux, lait pour chats, fruits et légumes frais ; compléments alimentaires pour animaux à base de fruits et légumes frais.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.