Déposée le 11 mai 2001 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOUR O CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque FOUR O CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 432236768
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers ; gelées tous destinés à la consommation humaine ; confitures, compotes de fruits, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, hachis de légumes, de viandes, de poissons pour farcir ; mélanges contenant de la graisse pour tartines, plats précuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus végétaux pour la cuisine, sauces. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédanés de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales préparés et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, patisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats ; farces à base de céréales, riz, pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes sucrés à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; plats préparés à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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