Déposée le 1 août 1996 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUALS »
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2316913) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2316913) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2316913) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2316913) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 13 juin 2006 n°2316913 - Publication au BOPI 2006-06-13
Inscription le 10 mars 1997 - Retrait partiel n°234008 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture (ni préparés, ni transformés) pour l'alimentation pour animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches pour oiseaux ; os pour chiens ; produits de litière pour animaux ; fruits frais et légumes frais.
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