Déposée le 24 septembre 2002 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CULINAIRE GENOEGENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CULINAIRE GENOEGENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France - SIREN 432236768
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers, gelées, tous ces produits étant destinés à la consommation humaine ; confitures ; compotes de fruits ; conserves de légumes ; pickles ; soupes ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; hachis de légumes, de viandes, de poissons pour farcir ; mélanges contenant de la graisse pour tartiner ; plats pré-cuisinés à base des produits précités et des préparations protéiniques ; boissons lactées où le lait prédomine ; jus de viande et de poisson ; jus végétaux pour la cuisine ; pâte à tartiner ; sauces salées à tremper (au fromage, ...) . Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée ; chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café ou de succédanés de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales préparées et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz ; plats à base de riz ; pâtes ; pâte à pizza ; pizza ; sauces et garnitures pour pizza ; épices (à l'exception des épices destinées à la volaille) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments) , sauces pour la salade ; glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets ; pain, gâteaux, pâtisseries. confiserie, chocolat, chocolats ; farces à base de céréales, de riz, de pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, de cacao, de café, de caramel ; pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, de cacao, de café, de caramel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; plats préparés à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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