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Marques déposées par MASTERFOODSTODO
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CITY FORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITY FORM
MASTERFOODS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
92428927
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012

Présentation de la marque CITY FORM

Déposée le 30 juillet 1992 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2222177) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2222177) - 75008 - France.

La marque CITY FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY FORM est expirée depuis le 30 juillet 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2222177) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2222177) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222177 - Publication au BOPI 2002-06-07

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers destinés à l'alimentation animale, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités