Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESAR NOUVELLE CUISINE
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1682840
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2011

Présentation de la marque CESAR NOUVELLE CUISINE

Déposée le 25 juillet 1991 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR NOUVELLE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2202026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2202026) - France.

La marque CESAR NOUVELLE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAR NOUVELLE CUISINE est expirée depuis le 25 juillet 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2202026) - France - SIREN 432236768


Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2202026) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2202026 - Publication au BOPI 2001-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception des celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités