Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAOBAS
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1670864
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011

Présentation de la marque CAOBAS

Déposée le 12 juin 1991 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAOBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2198915) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2198915) - France.

La marque CAOBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAOBAS est expirée depuis le 12 juin 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2198915) - France - SIREN 432236768


Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2198915) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2198915 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café;cacao;boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat;chocolats;matères de remplissage pour produits alimentaires;pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel;petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel;repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités. Fèves de cacao

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.