Présentation de la marque C'EST MAINTENANT FACILE D'AVOIR LA MAIN VERTE
Déposée le 15 juillet 1992 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'EST MAINTENANT FACILE D'AVOIR LA MAIN VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2222167) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2222167) - 75008 - France.
La marque C'EST MAINTENANT FACILE D'AVOIR LA MAIN VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2222167) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2222167) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222167 - Publication au BOPI 2002-06-07
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais; substrata cultivé d'argile traité, substrata de plante; engrais de tourbe, tourbe de déchets, terre fine et de jardin, argile Pesticides.Indicateur d'arrosage pour plantes en pot.Receptacles pour plantes.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, plantes vivantes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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