Déposée le 26 décembre 1991 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2210286) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2210286) - 75008 - France.
La marque BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2210286) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2210286) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210286 - Publication au BOPI 2001-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café;cacao;boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires;pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel;petites bouchées alimentaires, sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités
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