Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3 MOUSQUETAIRES
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1695792
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011

Présentation de la marque 3 MOUSQUETAIRES

Déposée le 27 septembre 1991 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2204733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2204733) - France.

La marque 3 MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3 MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 27 septembre 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2204733) - France - SIREN 432236768


Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2204733) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2001 n°2204733 - Publication au BOPI 2001-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Confiserie non médicamenteuse et biscuits