(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mai 1994 par la société MASTERFOODS société en commandité simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519244.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2014.
MASTERFOODS société en commandité simple a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2263824 - Publication au BOPI 2004-04-30
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24